La sécurité dans les escaliers et les garde-corps est une priorité essentielle dans le domaine de la construction au Québec. Ces éléments, bien qu’ils puissent paraître secondaires, jouent un rôle crucial pour prévenir les accidents et garantir la protection des occupants des bâtiments. Non seulement les garde-corps et les mains courantes sont obligatoires, mais ils doivent également être installés conformément à des normes strictes, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur des habitations.

Clause de non-responsabilité : Il est important de revalider le tout car les normes évoluent avec le temps et certains éléments dans cet article sont potentiellement non à jour.

Comprendre les Termes Techniques

Avant de plonger dans les détails des normes, il est important de bien comprendre les termes couramment utilisés dans le contexte des escaliers :

Garde-corps : Il s’agit d’une barrière située sur les bords des surfaces surélevées, telles que les balcons, mezzanines, ou escaliers, dont l’objectif est d’empêcher les chutes. C’est un élément de sécurité essentiel qui protège les utilisateurs en leur offrant une barrière physique.
Main courante : C’est l’appui continu qui permet de guider l’utilisateur le long d’un escalier. Souvent intégrée dans un garde-corps, la main courante offre un support direct pour la main, améliorant ainsi la stabilité et la sécurité lors de l’utilisation de l’escalier.
Rampe : Ce terme est utilisé plus familièrement pour désigner à la fois le garde-corps et la main courante. Il englobe donc l’ensemble des dispositifs de sécurité le long d’un escalier.

Conformité des Garde-Corps et Mains Courantes

Si votre maison a été construite il y a plusieurs années, il est possible que vos garde-corps et mains courantes ne répondent plus aux normes actuelles. Les codes de construction évoluent régulièrement, et ce qui était conforme il y a quelques années peut ne plus l’être aujourd’hui. Les municipalités tolèrent souvent les anciennes installations jusqu’à ce que des rénovations soient entreprises. Cependant, lorsque vous rénovez, vous êtes tenu de mettre ces éléments aux normes actuelles.

Codes Régissant les Rampes d’Escalier au Québec

Les normes de construction au Québec sont régies par des codes à la fois nationaux (le Code national du bâtiment) et provinciaux (le Code de construction du Québec). Cependant, chaque municipalité peut appliquer des règlements locaux spécifiques en plus de ces codes. Il est donc crucial de vérifier auprès de votre municipalité la version du Code de construction en vigueur dans votre région avant de commencer tout travail. En effet, la conformité aux normes en vigueur est non seulement une question de sécurité mais également de responsabilité légale.

Hauteur minimale de l’échappée : 1,95 m (76 ¾ po) entre les marches et le plafond.
Hauteur de la contremarche : entre 14,6 et 20 cm (5 ¾ po et 8 po), avec un standard autour de 19 cm (7,5 po).
Profondeur du nez de marche : au moins 2,5 cm (1 po).
Profondeur minimale du giron : 23,5 cm (9 ¼ po).
Dimensions typiques du giron : entre 21,6 et 29,2 cm (8,5 po à 11,5 po), généralement entre 25,4 et 30,5 cm (10 à 12 po).
Largeur minimale de l’escalier : 86,4 cm (34 po).
Espacement maximal entre les limons : 120 cm (47 ¼ po).

Hauteurs et Charges des Garde-Corps

Un garde-corps est obligatoire lorsque le dessus d’un balcon se situe à plus de 60 cm (2 pieds) du sol fini. Le garde-corps doit avoir une hauteur minimale de 90 cm (36 pouces). Pour les balcons situés à plus de 180 cm (6 pieds) du sol fini, la hauteur minimale du garde-corps doit être de 107 cm (42 pouces). Une exception existe pour les garde-corps des balcons donnant accès à une piscine, où des règles spécifiques peuvent s’appliquer.

Les garde-corps doivent également être capables de résister à des charges ou pressions, notamment une poussée latérale de 0,5 kN (113 lb). Cela signifie que les poteaux doivent être solidement ancrés au sol pour garantir leur stabilité. En outre, les garde-corps ne doivent pas comporter d’espacements permettant le passage d’une sphère de 10 cm (4 pouces) de diamètre, afin d’éviter qu’un jeune enfant puisse passer la tête entre les barreaux. De plus, les garde-corps ne doivent pas présenter d’éléments qui faciliteraient leur escalade, assurant ainsi une protection maximale.

Installation et Hauteur des Mains Courantes

Une main courante doit être facilement repérable, offrir un appui continu et présenter un profil qui facilite la prise en main. Elle doit être dégagée de toute surface d’au moins 5 cm (2 pouces) et ne doit pas empiéter de plus de 10 cm (4 pouces) dans la largeur exigée pour l’escalier. En termes de sécurité, les extrémités des mains courantes doivent être conçues de manière à ne pas présenter de danger pour les personnes ayant une incapacité visuelle, la tête des enfants, ou celles portant des vêtements amples.

Une main courante est obligatoire dans les escaliers intérieurs ayant plus de deux contremarches et desservant un seul logement. À l’extérieur, son installation est exigée pour les escaliers de plus de trois contremarches et desservant un seul logement. La hauteur d’une main courante doit être comprise entre 86,5 cm (34 pouces) et 96,5 cm (38 pouces), ce qui est une exigence du Code national du bâtiment (CNB). Si des garde-corps sont nécessaires pour sécuriser un palier, les mains courantes peuvent avoir une hauteur maximale de 107 cm (42 pouces).

Nombre de Rampes Nécessaires

Le nombre de rampes requis dépend de la largeur de l’escalier. Une seule main courante est suffisante pour un escalier ayant une largeur inférieure à 110 cm (43,5 pouces). Toutefois, pour un escalier plus large, une main courante est nécessaire de chaque côté. De plus, un escalier tournant extérieur, quelle que soit sa largeur, doit également être équipé d’une main courante de chaque côté pour assurer la sécurité.

L’Importance d’une Installation Professionnelle

L’installation des escaliers, garde-corps et mains courantes est un travail complexe qui requiert une expertise particulière. Il est vivement recommandé de faire appel à des professionnels spécialisés pour s’assurer que les installations respectent les normes en vigueur. Une installation incorrecte peut non seulement mettre en danger la sécurité des occupants, mais aussi entraîner des problèmes d’assurance, voire des poursuites en cas d’accident. Il est de la responsabilité du propriétaire de s’assurer que toutes les installations sont conformes aux codes de construction et aux règlements locaux.

En conclusion, le respect des codes et normes de construction pour les escaliers, garde-corps et mains courantes est indispensable pour assurer la sécurité des occupants. Avant d’entreprendre toute rénovation ou installation, il est crucial de se renseigner sur les exigences en vigueur ou de consulter des experts. Cela permettra non seulement de prévenir les accidents, mais aussi de se prémunir contre tout risque juridique et de garantir une couverture d’assurance adéquate.